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Remplacement


Pendant l’indisponibilité momentanée de vos agents titulaires ou contractuels, une délibération autorisant l’autorité territoriale à recourir à du personnel de remplacement est impérative. Cette délibération étant valable pendant la durée du mandat, il est nécessaire de l’adopter pour la période couverte par les nouveaux mandats.

Modèle de délibération – Remplacement téléchargeable en cliquant ici

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